Conditions de Vente

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :

D’une part, le site d’e-commerce www.sbat.ma, où des conseillers sont à la disposition de tout client, tous les jours ouvrés, du lundi au samedi de 9h à 18h, ci-après dénommé le vendeur.

Et d’autre part, toute personne physique (majeure et en capacité de comprendre et de commander l’achat de marchandises sur site internet) ou morale souhaitant commander des produits et/ou des articles sur le site internet www.sbat.ma, ci-après dénommée l’acheteur, le client ou le consommateur.

Toute commande d’achat d’articles et/ou de produits par un client sur le site du vendeur constitue la formation d’un contrat conclu entre l’acheteur et Sbat.ma et implique obligatoirement l’acceptation irrévocable et sans aucune réserve par le client des conditions générales de vente (CGV) figurant ci-après.

Aucune commande d’achat d’articles et/ou de produits sur le site du vendeur ne peut aboutir sans l’accord préalable sur ces conditions générales de vente.

Sbat.ma se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes conditions générales de vente, la nouvelle version devenant applicable à toute commande passée après la date de leur mise en ligne.

Objet : Les présentes dispositions constituent un contrat à distance qui a pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente d’articles et/ou de produits de la société Sbat.ma, sur son site internet.

Acceptation : L’acceptation par le client des présentes conditions générales de vente est concrétisée par <<le clic de confirmation>> de la commande. Cette démarche équivaut pour le client à reconnaître qu’il a pris connaissance de ces conditions et qu’il les approuve sans aucune réserve.

Sans avoir coché l’acceptation de ces conditions, la commande ne peut aboutir.

Articles et Produits : Tous les articles et Produits présentés sur le site web www.sbat.ma sont neufs, authentiques et achetés auprès de commerçants particuliers ou de sociétés commerciales dûment autorisées à exercer le commerce conformément à la loi.

Lorsque les produits et/ou articles présentent une ressemblance avec une marque connue, ceci est signalé sur le site.

Disponibilité : Les articles et produits figurant sur le catalogue en ligne sur le site web www.sbat.ma sont, sauf indications contraires, disponibles en stock et ne sont vendables que pour des livraisons exclusivement en Côte d'Ivoire.

En cas d’erreur sur le stock et/ou d’indisponibilité du produit ou de l’article commandé, l’acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande et de se faire rembourser (des sommes qu’il aura versées) dans les plus brefs délais, ce délai ne pouvant dépasser 15 jours à compter de la date de versement.

Tarifs : Les prix de vente des articles et produits sont affichés sur le site en Franc CFA toutes taxes comprises et ne comprennent ni les frais de traitements particuliers éventuels des commandes lorsque le client l’aurait demandé ni les frais de transport et de livraison.

Sbat.ma se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment étant entendu que les nouveaux prix ne s’appliquent qu’aux ventes passées après la date de leur publication sur le site.